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test Séance Plénière

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 07/08/2019
  • Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

test rapport 2

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 06/08/2019
  • Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aide à la licence et à la valorisation du bénévolat, d'aide aux manifestations sportives, d'aide aux déplacements dans le cadre de compétitions sportives scolaires, d'aide à l’acquisition du matériel sportif aux associations accueillant des personnes en situation de handicap, d'aide aux clubs sportifs proposant un projet d’intérêt territorial.

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 08/07/2019
  • Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD1004 - Aménagement des carrefours de MARMOUTIER Proposition d'un projet de convention à conclure avec la Commune de MARMOUTIER concernant les modalités de transfert à la Commune d'installations d’éclairage public réalisées par le Département ainsi que la gestion, l'entretien et la surveillance d'ouvrages, équipements et aménagements situés sur le domaine public routier départemental

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 08/07/2019
  • Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin